Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 5 mars 2026
Ces conditions régissent l'utilisation de TorpedoWeb.org et nos services d'ingénierie digitale, marketing et prestations associées.
1. Accord et prestations
En utilisant le site ou en engageant TorpedoWeb, vous acceptez ces conditions et tout bon de commande signé. Les prestations sont définies dans les propositions et contrats convenus.
2. Obligations du client
Vous fournissez accès, informations exactes et usage licite des livrables. Vous êtes responsable des sauvegardes, comptes tiers et conformité applicable à votre activité.
3. Honoraires, PI et responsabilité
Les tarifs, échéanciers et droits de propriété intellectuelle figurent dans votre contrat. La responsabilité est limitée dans les limites permises par la loi.
4. Nous contacter
Questions : legal@torpedoweb.org — TorpedoWeb LLC, 8 The Green, Suite A, Dover, DE 19901, États-Unis.
La version juridiquement contraignante est le texte intégral en anglais sur torpedoweb.org/terms-of-service.